fr
fr en nl
Tel. 04 85 86 00 00

Complétez ce formulaire, notre équipe se fera un plaisir de vous contacter

Votre demande concerne*
 
* A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles en nous adressant votre demande en cliquant ici

Phenomen Mentions légales

Représentant légal : SAS PHENOMEN
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse postale ci-dessous ou par mail :

PHENOMEN
300 route des Fabriques
73 250 SAINT PIERRE D’ALBIGNY
contact@phenomen.com

Le site Internet est développé et hébergé par :
BOONDOOA CREATIONS
1 Av. du Pré Félin
74940 Annecy le Vieux


Informations

La société dénommé PHENOMEN représentée par son Président, la Société Civile DESAVOIE, Philippe Lutz. Cette dernière commercialise également les programmes neufs pour la société SAS Bois de L'Ours, Chalet Quezac Les Brevières 73320 Tignes
Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont couverts par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive des sociétés PHENOMEN et DESAVOIE, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société. Toute reprise ou reproduction est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes de reproduction doivent être adressées à marketing@phenomen.com. Sans réponse de notre part, il est considéré que la demande a été refusée.
Les informations, images et illustrations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. Des liens vers d'autres sites peuvent être proposés. Ils n'engagent en aucun cas la SAS PHENOMEN quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires.
La SAS PHENOMEN se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous constatez une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.
En accédant au site www.phenomen.com, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site www.phenomen.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.
Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression et de portabilité des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations aux sociétés PHENOMEN et DESAVOIE consent à celles-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et les autorise à en faire l'usage qui lui plaira dans le cadre de ses activités ou de toutes sociétés rattachées auxdites sociétés. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante :
marketing@phenomen.com
La consultation du site web ci-après dénommé « Le Site », "le site" ou "le site web" suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

Éditeur du site

SAS PHENOMEN
300 route des Fabriques
73 250 SAINT PIERRE D’ALBIGNY
SAS au capital de 100 000,00 Euros
SIRET 89969138000013
RCS Chambéry : 899691380
N° de TVA Intracommunautaire : FR70899691380
Tel : +33(0)4 85 86 00 01
E-mail : contact@phenomen.com

Droits d'auteur

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé leurs droits d'auteurs ou leurs droits voisins.
De plus il est respecté les articles :
Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle
Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle

Directeur de la publication : Philippe Lutz

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique (marketing@phenomen.com) auprès de l'éditeur du Site :
Adresse :
SAS PHENOMEN
300 route des Fabriques
73 250 SAINT PIERRE D’ALBIGNY
L'Editeur du site est le producteur de cette base de données au sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'éditeur du Site se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

Responsabilités

L'éditeur du Site décline toute responsabilité :
1.En cas d'interruption du site pour des opérations de maintenance techniques ou d'actualisation des informations publiées,
2.En cas d'impossibilité momentanée d'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
3.En cas de dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés),
4.En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du site. L'utilisateur du site est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L'utilisateur renonce également à exercer tout recours contre l'éditeur du site dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d'information. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'internaute.
Le site Internet de la SAS HENOMEN autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :
1.De ne pas imbriquer les pages du présent site à l'intérieur des pages d'un autre site (elles doivent être accessibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante),
  • Le lien hypertexte présent sur votre site doit ouvrir le contenu de www.phenomen.com dans un nouvel onglet ou une nouvelle fenêtre du navigateur WEB utilisé par l’internaute. Aucune intégration de contenu de www.phenomen.com de type IFrame n’est acceptée dans votre site Internet. Nous contacter pour toute demande particulière.
2.Que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
  • Le lien hypertexte pointant vers www.phenomen.com doit informer clairement l’internaute de la destination du dit lien. (Ex : « Retrouvez les logements neufs proposés par Phenomen).


Modification des mentions légales

L'éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Mentions Légales du site. Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels. L'utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d'utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Mentions Légales en vigueur.

Attribution de la juridiction - Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l'absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d'un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée. La juridiction compétente sera le Tribunal de Commerce du lieu de situation du siège social de la SAS PHENOMEN.

Médiation

Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant - 78400 CHATOU, ou depuis son site internet : http://medimmoconso.fr

Crédits photos


- Timur BOZCA *
- Valentin Studio 3D *
*Illustrations à caractère d'ambiance. Libre interprétation de l'artiste.
Document non contractuel du 25.11.2021